Collectivités

Le CEN aux côtés des collectivités locales

Des espaces naturels en bon état contribuent à la qualité et à l’attractivité d’un territoire.

Vous représentez une Commune, une Communauté ou un Syndicat de communes, une Communauté d’agglomération, le CEN peut vous accompagner à l’élaboration ou la mise en œuvre de vos projets de préservation et de gestion des espaces naturels de votre territoire.

Quel que soit le type d’accompagnement (ingénierie de projet, assistance à maîtrise d’ouvrage, expertise,…), nous privilégions la forme partenariale par le biais, notamment, de conventions de coopération.

Mieux connaître la biodiversité et les espaces naturels de son territoire

Avant d’agir, vous avez besoin de mieux connaître les enjeux des espaces naturels de votre territoire.

Outre les outils animés par le CEN et ses partenaires Observatoire de la biodiversité de Savoie & Zones humides de Rhône-Alpes, une meilleure connaissance passe par des études ou actions spécifiques (inventaire, document stratégique, de gestion).

Exemple de politique pour mieux connaître la biodiversité de son territoire :

Ponctuellement, ou plus régulièrement, le CEN et ses partenaires, animent des temps d’échanges thématiques, tels que le Réseau départemental de la biodiversité (DDT de Savoie), ou les Rencontres territoriales (CEN Savoie).

Préserver ou réglementer les espaces naturels

SCoT, PLUI, PLU… l’élaboration des documents de planification territoriale est un moment clé pour orienter l’occupation des sols, et préserver des espaces de l’urbanisation ou de certaines activités.

Le CEN, par ses connaissances et son expertise, peut vous accompagner, particulièrement sur l’analyse des enjeux de votre territoire, ou pour vous aider dans vos choix de planification.

Au-delà de cette planification, et avec l’appui des services de l’Etat, le CEN peut vous guider vers la mise en place de réglementations spécifiques (Espace boisé classé…).

Nous pouvons aussi vous aider à exercer vos droits de préemption pour les espaces naturels, Espaces naturels sensibles, ou conduire une stratégie foncière de votre territoire.

Si votre Collectivité est propriétaire de parcelles (domaine privé), et souhaite confier la gestion au CEN, rendez-vous sur la page Propriétaires.

Votre Collectivité a la compétence GEMAPI : gérer et restaurer les zones humides

Les zones humides se distinguent à la fois par leur caractère réglementaire [Fiche pratique n°1 zones humides de Rhône-Alpes] et leur rôle majeur dans la gestion de la ressource en eau.

Depuis les années1990, à travers les Agences de l’Eau, l’Etat conduit une politique forte de préservation et de restauration ; en Rhône-Alpes, l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse a positionné les CEN comme structures territoriales pilotes aux côtés des Collectivités pour la mise en œuvre, notamment, d’actions de restauration de zones humides dégradées. [Contrat Eau et Climat]

Le CEN peut vous accompagner pour mener à bien des documents stratégiques, (hiérarchisation, stratégie de maîtrise foncière des zones humides d’un bassin versant), des documents opérationnels ciblés sur des zones humides, la mise en place de mesure agri environnementales, des travaux de restauration…

Conduire des projets de gestion ou de restauration d’espaces naturels

A travers ses nombreuses expériences de préservation et de restauration d’autres milieux : boisements, milieux agricoles, terrains en friche…le CEN peut vous accompagner pour la mise en œuvre des différentes politiques ou appels à projets, à l’échelle communale ou intercommunale.

Exemples de politiques pour améliorer la biodiversité de son territoire :

[Marathon de la biodiversité]

[Aménités rurales]

[Paiement pour services environnementaux] et [AMI de l’AERMC]

Mesures agro-environnementales mises en place par l’Etat

Des Collectivités accompagnées par le CEN, quelques exemples

Depuis 2015, accompagnement de la Communautés de Communes du Lac d’Aiguebelette pour la gestion de la Réserve naturelle régionale du lac

Depuis 2020, accompagnement du SISARC pour la mise en œuvre d’actions sur les zones humides de la Combe de Savoie

Depuis 2023, accompagnement de Grand lac pour sa candidature au programme de l’UNESCO « L’Homme et la biosphère » 

En 2024…

13

Communautés ou Syndicats de Communes ont été accompagnés par le CEN (planification territoriale, projet de territoire « Homme et Biosphère », mise en œuvre de la compétence GEMA…)

70

Communes et intercommunalités nous ont confié la gestion de leurs parcelles, ou se sont portés acquéreurs de parcelles en indivision avec le CEN pour la gestion d’espaces naturels

La spécificité du CEN Savoie

Le CEN est avant tout un acteur de terrain, créé à l’initiative du Département et des services de l’Etat, puis agréé par l’Etat et la Région pour appuyer les politiques publiques en matière de biodiversité, sauvegarder et gérer les milieux naturels du département qui présentent une richesse floristique et faunistique reconnues ; les Collectivités locales sont pour lui des partenaires privilégiés pour mener à bien tous ses projets de gestions d’espaces naturels

Le CEN, par son positionnement d’association non militante, a développé une approche concertée des projets ; il est aujourd’hui reconnu pour accompagner des projets en fédérant une multitude d’acteurs territoriaux.